CAVES SAINT MORAND
Présentation de la marque CAVES SAINT MORAND
Déposée le 1 octobre 1980 par SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CAVES SAINT MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVES SAINT MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAVES SAINT MORAND est expirée depuis le 1 octobre 1990.
SOCIETE CAVES SAINT MORAND E D H (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11